tres tres mauvaise nouvelle

Modérateur: Castor68

Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar VinceP60 » 05 Fév 2012, 00:37

Salut Galevinc...
Triste de voir que tu vendes ta collection au final :pleur4: c'est vraiment dommage d'en arriver là... C'est clair que c'est injuste de subir une telle amende, qui est fondé sur je ne sais trop quoi au final... comment arrivent-ils à cette somme??? C'est incroyable que la douane ne peut pas comprendre ta situation...
Bon courage pour la suite... :|
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar galevinc » 06 Fév 2012, 10:19

Soyons clairs,
c'est franchement dégueulasse
mais aujourd'hui,
l'état recherche du pognon,
et tous les moyens sont bons,
la tolérance laissée aux collectionneurs a vécu,
et de plus les agents des douanes sont intéressés au chiffre...
donc les collectionneurs sont un bon moyen de se faire une petite prime, et sans risque.

je pense que le mieux aujourd'hui serait de boycoter les rassemblements type commémoration de façon à faire prendre conscience aux élus qu'il ne faut pas tout voter les yeux fermés

mais je pense que c'est sans espoir,
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar phildan_123 » 22 Mar 2012, 04:26

bonjour à tous,
en vous lisant,je viens apprendre cette triste nouvelle.
je posséde un TBU depuis septembre 2009,pour moi la note va etre salé.
je commence à en n'avoir l'habitude,car en 2011 je me suis fait controlé avec un camion balayeuse aspiratrice 19 t de ma sociéte donc je suis le gérantdepuis 2001
mon comptable de l'epoque m'avais affirmé que je n'etais pas soumis a la taxe à l'essieu du fait que mon camion étè considéré comme vehicule de voirie,donc pas de souci à ce faire.
suite au controle des douanes,ils sont revenus 3 ans en arriere sur mes 5 camions,résultat j'ai payer 8000euros arriéré pénalités comprises.
mais je suis tombés sur un douaniers sympa,qui ma dit que je pouvais recuperer la taxe sur le gas-oil(TITP).donc au total j'ai récuperé l'equivalent de la taxe à l'essieu.
mais demain je vais l'appeler pour lui montrer ma bonne foi,en regularisant mon TBU,je vais lui posé la question,en temps que particulier si j'ai le droit de recupérer cette taxe sur le gas-oil
je vous tiendrais au courant de sa réponse.
cordialement à tous les amoureux de camions taxé à l'essieux. :super:
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar Alcore » 26 Mar 2012, 01:26

Je restaure un ensemble routier (tracteur + semi).

Quand je vois ça, je me dit que je gagnerais de l'argent à declasser le PTAC de mon camion (le 46 est sorti aussi en 9T de PTAC).

Mais est ce que j'aurai toujours le droit de tracter ma semi, sachant que l'ensemble a vide fait 8T?
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar galevinc » 26 Mar 2012, 08:29

On peut déclarer "à la journée"
cela rste une solution pour nous,
il faut juste penser à le faire AVANT qu'ils ne nous le réclament!
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar unic_v8_t270 » 10 Juin 2012, 23:10

Nous avons eu la surprise également pour le p10 que nous avons acheté en 2009 et qui est passé au controle en fin d'année derniére.. Mon pere a téléphoner au service des douanes dès la reception du courier et lui a expliqué la situation, heureusement nous sommes tombé sur quelqu'un de comprehensible qui nous a demandé de lui faire un planning des sorties faite avec le camions depuis l'achat, resultat redressement de 30 euros environs avec des journée a 2 ou 3 euros+ 5 jours que nous avons pris a utiliser dans les 6 mois. La personne était d'accord sur le fait qu'étant donné que le camion est en collection il ne peu plus etre chargé donc si le poids a vide ne dépasse pas 12t il ne devrait pas avoir de taxe a payer mais sans texe de lois précis il ne peut rien faire.
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar PATRICK26 » 20 Aoû 2012, 19:12

Voici le lien vers la derniere mouture du texte:

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=375

ils ne vous ratent pas avec vos bahuts de colection !!!

Les véhicules de collection sont assujettis dans les conditions de droit commun.
c'est inscrit en toutes lettres...

pour nos camping cars poids lourds, je continue de me battre car nous sommes des véhicules de transport de personnes (classification M1, c'est marqué sur la carte grise!), et pourtant certains se sont fait verbalisés!

j'ai reussi a avoir un contact a la direction générale, mais il est encore en vacances cette semaine. donc, a voir la semaine prochaine.
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar Alcore » 21 Aoû 2012, 21:35

Bien sur qu'ils ne nous ratent pas... Faut dire, y'a des sous à récupérer...

Maintenant, j'aimerais qu'ils se rendent compte de leur connerie, et du nombres de personnes découragés par leurs taxes diverses et variées qui cessent de préserver le patrimoine de véhicules français et étrangers...
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar ljs » 05 Oct 2012, 23:52

Bonjour

Je relance ce sujet.

Est il possible de faire déclasser un SM8 de 13t de ptac en 11,9t par exemple, afin de pas payer la taxe à l'essieu ?
Le véhicule n'a pas de papiers encore, il vient des domaines ( ex pompier ), et je compte le mettre en plateau. Puis je au moment de la RTI faire modifier le ptac en même temps ?

Merci de vos avis ou connaissances sur le sujet
ljs
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar Dieguerobert » 06 Oct 2012, 11:34

Le critère principal est qu'il faut que le même type de véhicule ait été homologué avec un poids en dessous de 12T, ce qui n'est pas toujours le cas, pour le mien, je voulais le faire mettre en 7t5 et impossible...
Savoir conduire un vieux camion, c'est commencer à savoir conduire, après seulement on peut piloter un UNIC...
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