tres tres mauvaise nouvelle

Modérateur: Castor68

tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar galevinc » 09 Jan 2012, 15:58

Bonjour à tous,
je viens de recevoir une tres tres mauvaise nouvelle
suite au passage de mon GMC au CT,

les douanes viennent de m'écrire,
et me réclament pour mon second véhicule de + de 12 tonnes le paiement de la TSVR
Taxe Spéciale sur certains Véhicules Routiers
+, et cela est la bonne nouvelle,
un arriéré de 3 ans et une amende,
soit la coquete somme de 1044 € + l'amende,
beau début d'année

certains d'entre vous ont ils aussi eu ce désagrément
y a t il un moyen d'échapper aux arriérés,

avez vous entendu parler de l'obligation de déclaration de vos camions de plus de 12 tonnes
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar Patmalet » 09 Jan 2012, 17:49

Sur le forum des Berlietophages ce thème est abordé.
La fédé peut elle agir pour nous obtenir l'exonération ????
:nonon: :hurt1: :faché1: :faché1: :faché1:
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar Dieguerobert » 09 Jan 2012, 20:22

C'est ce qu'on appelait le taxe à l'essieu ?...
Savoir conduire un vieux camion, c'est commencer à savoir conduire, après seulement on peut piloter un UNIC...
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar galevinc » 09 Jan 2012, 21:20

les douanes me l'on comparé à la taxe à l'essieu,
mais les véhicules en collection en été dispensés,
plus maintenant à première vue,
j'ai contacté la FFVE cette après midi
la personne que j'ai eu n'est pas au courant,
et m'a demandé de leur écrire,
ce que je fais par mail dans deux minutes
à suivre

quelqu'un d'entre vous a t il eu ce soucis,
ou avez vous déclaré vos véhicule de + de 12 tonnes
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar Mr P4 » 10 Jan 2012, 01:21

Le souci c'est que dans leurs textes il n'est pas fait mention des engins de collection.
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar galevinc » 10 Jan 2012, 02:16

nul part on parle de véhicules de collection

encore un oubli

je crois que la collection de véhicules lourds est mal parti
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar Patmalet » 10 Jan 2012, 14:46

Sur l'autre forum quand j'ai dit que mes engins devaient en être dispensés (le texte parle de véhicule de transport de marchandise) car je n'ai que des camions qui ne peuvent pas transporter de "marchandises" au sens strict (CLD ou camions équipés pompier avec cuve et pompe), la réponse faite était que nous étions tous concernés.
Un tire fric de plus :mdr1: :mdr3:
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar galevinc » 10 Jan 2012, 15:11

et où en es tu aujourd'hui,as tu fais les déclarations
as tu payé des arriérés
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar PoidsLourds » 11 Jan 2012, 21:18

En CG de collection ce n'est plus un véhicule de transport de marchandises (marchandises pris au sens marchand ). Il n'est donc pas ASSUJETI à la taxe à l'essieu ( TSVR) :merci:
Eric, administrateur du forum des Poids lourds de collections,sitier du . http://camionclubdefrance.a.free.fr
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Re: tres tres mauvaise nouvelle

Messagepar galevinc » 11 Jan 2012, 22:31

Moi je suis d'accord avec cela

mais la lettre recommandée des douanes que je viens de recevoir me dit l'inverse
pour les camions en collection de + de 12 tonnes,
s'il y a un texte officiel,
je suis preneur avant le 27 janvier

car pour l'instant tout dépend de comment on lit les textes,
et en la matière les impôts auront toujours raison
sauf à amener un texte extrêmement clair et limpide!
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